IMPOSITIONS

De nombreux impôts frappaient nos ancêtres...

Selon les périodes ils furent taxés par :

- Des impôts royaux :
    - La taille                 ( jusqu'en 1695 le seul impôt direct )
    - La capitation        ( créée en 1695 )
    - Le dixième           ( créé en 1710 )
    - Le vingtième        ( créé en 1750, il remplace le dixième )
    - Le centième         ( perçu dès 1706 )

- Des impôts ecclésiastiques :
    - La dîme                 ( Impôt ecclésiastique )

- Des impôts plus ponctuels:
    - Le droit de batardise

LA TAILLE

Imposition sur les personnes ou les biens longtemps perçue par les seigneurs sur leurs serfs et censitaires mais levée aussi parfois par eux pour le compte du roi.
C'est jusqu'en 1695 le seul impôt direct.
La taille personnelle est assise sur les facultés des taillables qu'apprécient les collecteurs.
La taille réelle porte sur les biens, par exemple sur la terre roturière, même si elle appartient à des privilégiés.
La taille royale, établie en 1439, pour pourvoir aux besoins de l'armée permanente ne pèse que sur les roturiers. Le roi fixe chaque année en son conseil le brevet de la taille, c'est à dire le montant global réparti ensuite entre les généralités. Elle est ensuite répartie entre les élections par la commission de taille, enfin entre les paroisses où la cote est faite par les asséeurs dans le rôle de taille.
Pour éviter les inégalités et les abus de la taille personnelle, on s'efforce au 18ème siècle de mettre en place une taxation des revenus d'après un tarif fixé préalablement : c'est la taille tarifiée

LA CAPITATION

Impôt direct établi par la déclaration du 18.01.1695 suite aux difficultés suscitées par la guerre de la ligue d'Augsbourg et à l'issue de la terrible crise économique de 1692-1694.
Il vise à imposer tous les français, à l'exception du clergé qui se rachète en votant des dons gratuits.
Même édulcoré par le contrôle général des finance, le nouvel impôt garde un caractère profondément novateur puisque les privilégiés doivent le payer.
D'après les fonctions et titres, 22 classes sont distinguées depuis la première ( dauphin, princes du sang, ministres, fermiers généraux ) jusqu'à la dernière ( journaliers, manoeuvres, soldats ).
A l'intérieur de chaque classe, la taxation est la même, soit 2.000 livres pour la première et 1 livre pour la 22ème. Liée au conflit, la capitation est supprimée après la paix de Ryswick en 1697.
Avec la guerre de succession d'Espagne, elle est rétablie le 12.03.1701 mais le système est modifié: chaque généralité doit fournir une certaine somme à répartir entre les contibuables. Elle apparaît alors comme une augmentation de la taille puisqu'elle utilise son mode de répartition.
L'intendant fixe la capitation des nobles qui obtiennent des réductions et parfois ne la payent pas.
La déclaration de 1701 indique que l'impôt disparaîtra au plus tard 6 mois après la fin de la guerre. Mais la situation financière reste catastrophique en 1714-1715 et la capitation subsiste jusqu'à la révolution.
Son taux s'accroît en 1705, 1747 et 1760

LE DIXIEME

Impôt royal créé en 1710 pour faire face aux frais de la guerre de succession d'Espagne. Il y avait le dixième foncier sur les propriétés foncières, le dixième des offices et droits sur les revenus provenant des charges et offices et le dixième d'industrie sur les revenus industriels et commerciaux.
L'administration se révèle impuissante à faire rentrer le dixième sur les privilégiés et à obtenir les déclarations des imposés. Le clergé se rachète par un don gratuit de 8 millions de livres.
Le dixième fut aboli en 1717
Suite à la guerre de la succession de Pologne, il fut restauré en 1733 et dura jusqu'en Janvier 1737.
Il fut de nouveau rétabli en Août 1741 pendant la guerre de succession d'Autriche et aboli de nouveau en 1749 ou il fut remplacé par le vingtième.

LE VINGTIEME

Cet impôt remplaça le dixième à partir de 1750 et fut lui créé en temps de paix...
C'était le prélèvement d'un vingtième sur tous les revenus, privilégiés ou non. Le produit devait en être versé dans une caisse d'amortissement distincte du Trésor royal et uniquement destiné aux remboursements des dettes de l'Etat.
Le clergé réclama énergiquement et fut exempté de son payement par Louis XV en 1750.
Un second vingtième fut créé en 1756 et un troisième en 1760 malgré une forte hostilité. Ce troisième vingtième fut supprimé en 1763 mais il ressurgit en 1782 pour être à nouveau supprimé en 1786

LE CENTIEME

Impôt établi en 1703 et perçu à partir de 1706 sur les mutations immobilières par successions ou donations entre vifs.
Il se monte à 1% de la valeur des biens-fonds et est prélevé lors de l'insinuation laïque, c'est à dire à la transcription de certains actes ( donations, legs, émancipations, lettres d'anoblissement, etc ) sur les registres du greffe du baillage

LA DIME

Impôt ecclésiastique payé par les paysans pour l'entretien du clergé ( en théorie )
En général les dîmes sont restreintes aux dîmes réelles portant sur les fruits de la terre et des troupeaux.
Elle est prélevée sur toutes les terres, quels que soient le rang ou la religion de leurs possesseurs.
La dîme est non portable, mais quérable, c'est à dire que le décimateur va chercher le produit de la dîme aux champs, au pressoir, au cellier, à l'étable. Il lui faut donc avoir recours à un chercheur de dîmes ou paulier ( dîmeur ou décimateur dans notre région )

En théorie la dîme est d'un dixième des rendages des terres mais, dans notre région, elle valait un peu moins soit de 7 à 8%.

LE DROIT DE BATARDISE

Les batards ont les mêmes droits que les enfants légitimes
Si un batard décède sans héritiers, sa mère hérite de ses biens. Si la mère décède à son tour, ses héritiers disposent de ses biens propres mais les biens venant du batard " ils nous appartiendront & nos successeurs de Valenciennes "
" Si feront tous biens délaissés par tous autres batards, étant d'autre nature, fi comme de gens d'Eglife, d'Adultère, & d'autres de femblables conditions. "

Les redevances seigneuriales

Les redevances que doit un paysan à son seigneur sont doubles : foncières et banales.
Les redevances foncières sont en quelque sorte le prix de la location des terres cédées aux paysans; elles sont payables en argent, c'est à proprement parler le cens, ou en nature. Elles comprennent également un certain nombre de journées par an, voire même par semaine, réservées au travail des terres non affermées de la seigneurie.
Les redevances banales sont variées : obligation, pour les paysans, d'utiliser, en payant, le moulin banal, le four banal, le pressoir banal; "corvée", c'est-à-dire réquisition des paysans pour l'entretien du château, des routes, l'abattage des forêts, etc. Et souvent, sous prétexte de se faire aider, le seigneur exige le paiement arbitraire d'une "taille".

Les principales ressources nobiliaires sont les suivantes :

- la taille : impôt direct sur les roturiers,
- la gabelle : impôt sur le sel,
- les fouages : redevance par maison ou par feu,
- les taxes sur le fonctionnement du four banal, du moulin, sur le travail du bouilleur de cru,
- les droits de passage sur les ponts,
- les jours de corvée.

Aucun noble ne pouvant se payer le prix d'une jacquerie, pour que les manants ne soient pas enclins à la révolte face à ces impôts, les seigneurs, en accord avec l'église, accordent de nombreux jours fériés où le peuple fête ses saints patrons, le venue du printemps ou la salaison du cochon.

Revenus royaux

1179 : 20.178 livres pour 41 prévotés
1180 : 20.000 Livres Tournoi
1185 : 24.607 Livres pour 52 prévotés
1200 : 35.000 Livres Tournoi
1203 : 34.719 pour 62 prévotés
1355 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 5.400.000 livres de subsides pour une armée de 30.000 hommes pour un an. (= 5% des transactions nationales).
1360 : 1.500.000 Ecus
1423 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.300.000 livres tournois.
1426 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.182.000 livres tournois.
1439 à 1444 : octroi spécial : 2.698.000 livres tournois (oil : 918.000, oc : 1.800.000).
1460 : 1.800.000 Livres Tournoi
1461 : 1.800.000 Livres Tournoi dont 1.200.000 pour la Taille
1481 : 4.600.000 Livres Tournoi pour la taille
1483 : 100.000 Livres Tournoi pour le domaine (5.500.000 Francs de 1914)

655.000 Livres Tournoi pour aide et gabelle (36.000.000 Francs de 1914)
3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)
1490 : 3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)

Albergue	droit du seigneur de se faire heberger, au 13eme siècle cela devient un impot en argent.
Capitation	= Chevage
Cens	Redevance due par le tenancier au propriétaire du sol. Période et montant fixes. Au XVe siècle, en Haute Ardèche, le cens de 10 hectares de terres labourables = 1/15eme de la recolte + 10 sols par an. En 1150 : cens à Barry (Vaucluse) = 6 deniers En 1150 : cens à Barry (Vaucluse) = 8 deniers, 1 emine d'orge, 2 poules, 2 pains et 1 quartal de vin
Champort	Redevance en argent ou en nature que le tenancier doit au propriétaire du sol au prorata de la récolte (10 à 20% suivant les régions). (1/6eme à 1/14eme)
Chevage	taxe légère et régulière payée surtout par les serfs
Corvée	le travail qui devait être fourni gratuitement à un seigneur
Demande	synonyme de taille.
Dime ou Dime noval	La Dime a été créée par Pépin le bref au 8ème siècle. La 10ème partie des récoltes ou des revenus qui est donnée à l'Eglise. Elle est prélevée avant calcul du rendement. 1/4 de la dime va à l'évéché. La 11ème botte de blé. 1/10ème des agneaux, porcs, chèvres et oies. 1 denier à la Saint Martin. 4 chapons à Noël.
Forage	impot sur la vente du vin en gros.
Formariage	Le formariage (lat. forismaritagium) désigne le Mariage d'un serf (ou d'une serve) avec une serve (ou un serf) appartenant à un autre seigneur ou avec une personne de condition libre. Le mot par lui-même (foris maritagium) indique un mariage que le serf voulait contracter en dehors de sa sphère propre, en dehors de la population servile de la même seigneurie : il voulait épouser soit une personne de franche condition, soit une personne de condition servile, mais dépendant d'un autre seigneur. La coutume défendait de semblables mariages, sauf autorisation du seigneur, parce qu'ils pouvaient être préjudiciables à celui-ci : les enfants qui en naîtraient pouvaient, en effet, échapper à son exploitation, n'étant pas ses serfs, et de là un dommage pécuniaire. Dans ces unions entre serfs ou entre serfs et francs, cela avait été, d'ailleurs, un point délicat que de déterminer si les enfants suivaient la condition du père ou celle de la mère
Fournage	impot pour l'utilisation du four banal.
Gabelle	Levée sur les marchandises entrants ou sortants dans les états du Comte de Savoie.
Grand Péage	Taxe sur les marchandises qui passent en transit à travers la Savoie, celles qui constituent le trafic transalpin à longue distance. Elle n'était pas imposée à un taux uniforme mais était répartie en catégories soumises à des taxes différentes (4 catégories en 1263, beaucoup plus au 14ème siècle), en même temps que les catégories se multiplient, les taux diminuent pour attirer le commerce.
Impot sur le terrain	1 vergée : 8 sous, 1 denier, 4 chapons 5 vergées : 40 sous, 7 deniers, 1 agneau 1 arpent cultivé : 4 deniers (à Troyes en 1175) 1 maison : 12 deniers, 1 boisseau d'avoine (à Troyes en 1175) 1 vergée : 140 deniers 1 maison : 50 deniers
Jurée	Impôt proportionnel au capital qui remplaça la taille à Provins au 13ème.
Mainmorte	Droit de patrimoine. Le serf, en vertu de sa personnalité juridique, pouvait librement acquérir des biens, sauf les tenures nobles ou même parfois les roturières. En principe même, il pouvait librement aliéner entre vifs les biens qu'il avait acquis, sauf la tenure servile. Mais il était incapable de transmettre à cause de mort ; c'est ce qu'on exprimait en l'appelant homme de mainmorte, car la main était prise, dans le vieux langage, comme l'organe de la transmission. Il ne pouvait pas faire de testament valable ou, du moins, la coutume lui permettait seulement de faire quelques-uns de ces legs pieux que l'Eglise exigeait souvent au Moyen âge pour accorder aux défunts la sépulture chrétienne. Dans la rigueur du droit, il n'avait pas non plus de successeurs ab intestat, pas même ses enfants. La conséquence juridique était forcée ; à sa mort, tous ses biens revenaient à son seigneur, qui en était saisi de plein droit. Cependant, celui-ci n'exerçait pas le plus souvent, dans toute sa rigueur, ce droit de mainmorte ; il laissait aux proches parents du serf la manse servile et les autres biens possédés par lui, à condition que l'on rachèterait la mainmorte par une somme d'argent qu'il fixait.
Manse	de l'argent, des produits et du travail sur les terres du seigneur
Mouture	impôt pour l'utilisation du moulin. 1 sac sur 16 au meunier. Pour 5 minots de blé à moudre, le seigneur touche 1 boisseau.
Octroi	Droit de péage, réservé aux seigneurs.
Paisson	droit pour paître dans la forêt
Pavaige	impôts pour la voirie à Rennes.
Queste	impôt levé par le Comte en Provence, puis par le roi. La périodicité est non fixe. En sont exempt les chevaliers, les clercs, les juifs et les pauvres.
Taille	impôt en argent prélevé par le seigneur sur ses tenanciers (non fixe au départ, puis annuel). Rendue royale en 1440. En 1287, à l'occasion du sacre du roi, un sculpteur de pierre paie pour la taille 106 sous. En 1292, à Paris, 15200 contribuables paient la taille. En sont exemptés les nobles ou les ecclésiastiques, ou ceux qui bénéficient d'une exemption particulière.
Tonlieu	droit sur les marchandises, soit comme droit de passage/douane (pont, fleuve, porte), soit comme droit de vente. 3 marchandises ne sont jamais exemptées du tonlieu : l'or, les chèvres, les serfs et serves.
Vinage	impôt sur le vin récolté ou transporté. 1/8eme du vin pressé (le début est le meilleur). Le seigneur touche 1/3 de toutes les vignes à presser

Voirie

"Denier de la chaussée" : impôt pour l'entretien de la voirie à Troyes dès 1270.
"Droit de Chaussage" : impôt pour l'entretien de la voirie à Reims.

Taxe pour les ordures à Nantes en 1487 :

1 denier par maison par semaine.

Les impôts ne taxent pas beaucoup les riches en ville :

0,4% des revenus des riches
1% des revenus des moyennement aisés
0% des revenus des pauvres

Les impôts rapportent à Rennes :

les taxes sur le vin : 51,21% des rentrées d'argent,
les taxes sur le textile : 21% des rentrées d'argent,
le pavaige : 8% des rentrées d'argent,
les taxes sur les peaux et laines : 7,25 des rentrées d'argent,
les taxes sur la mercerie : 4,25% des rentrées d'argent.

Les impôts rapportent à Nantes :

les impôts pour la voirie : 2,5% des recettes,
les taxes sur le vin au détail : 41,5% des recettes,
le "méage" et le "denier par livre" rapportent : 38% des recettes.

Amendes

Pour vendre son vin en dehors des périodes permises : 60 sous d'amende
On a une amende si on utilise un four personnel au lieu du four seigneurial.
Pour avoir fait du mauvais plâtre : 5 sous d'amende (2 à une chapelle, 2 au maître du métier, 1 à celui qui aura mesuré le plâtre).
Si un marchand veut quelque chose de mauvaise qualité, il risque une amende de 5 à 20 sous, sous St Louis.
A Nantes en 1468, si on jette ses ordures là ou c'est interdit :

prison + 60 sous au chef de famille,
prison + 7 sous 6 deniers aux autres.

A Nantes en 1468, si on ne nettoie pas devant chez soi : 60 sous d'amendes.
A Troyes, au 15eme, si on a une arme sur soi, elle est confisquée et on a 10 sous d'amende.

Rançons

Rançons du roi Jean Le Bon :

1ere : le Sud-Ouest (le Poitou), l'hommage de Bretagne, 4.000.000 Ecus
2eme : Touraine/Anjou/Maine/Normandie
3eme : Aquitaine/Loire au Massif Central/Pyrénées (1/3 du royaume), Calais + marches, Ponthieu + Guines, 3.000.000 d'Ecus payés en 3 ans (13,5 Tonnes d'or)

Rançon de Du Guesclin : 100.000 F
Rançon de Charles d'Orléans en 1440, 400.000 écus d'or
Rançon d'une noble dame en 1438, 1400 écus.

Louis XI paie à Edouard IV 75.000 écus pour qu'il ne fasse pas la guerre en France, avec une rente de 50.000 écus.

Taxes

Pour faire du pain : sous St Louis un boulanger paie 43 deniers par an pendant 4 ans.
En Septembre 1436, un hotteur paie une taxe de 2 blancs pour entrer dans Paris, une charrette de cuves de vignes : 8 blancs, 2 charrettes : 16 blancs; 3 charrettes : 8 sous parisis.
Vers 1436, les garnisons au alentour de Paris taxent les vignerons de 8 à 10 queues de vin pour la saison.
Taxe de pont en Mai 1441 à Paris : une charrette pleine paie 6 doubles, un chariot plein paie 12 doubles.
La taxe sur la bière rapporte 26400 F en Janvier 1429 à Paris.
La taxe sur le vin rapporte 2200 F en Janvier 1429 à Paris.

Taxe au marche (pour vendre ou installer) :

acier	1 gerbe	1 obole
alose	1 cent	4 deniers
ble	1 charge	1 obole
cendre	1 charretee	2 deniers
cire	1 ou plusieurs etaux	3 sous par an
corde	1 étal	1 denier par mois
couteau	1 étal	1 couteau par an
cuir de cerf		1 denier
cuir tanné/frais		1 obole
cuir : tacon pour réparer les chaussures		2 deniers
drap	1 étal	1 denier par mois
drap	20 sous vendus	4 deniers (1,66%)
étal lui même		1 obole
étal du forgeron		4 deniers
fer	1 gerbe	1 obole
fer de pelle	1 étal	1 fer par an
faucille	1 étal	1 faucille par an
fourreur	1 étal	1 obole
guède (teinture)	1 charretée	2 deniers
laine filée	1 gros poids	3 deniers
manche de pelle	1 étal	1 manche par an
peau d'agneau	100 pièces	4 deniers
peau de chat ou de lapin	1 pièce	2 deniers
pelisse d'agneau	1 pièce	1 denier
pique	1 étal	1 pique par an
tacon		voir cuir
teinture		voir guède
vase en bois	1 charretée	2 deniers

La douane des ports Carolingiens (Dorestad, ...) taxe de 10% toute marchandise qui y transite (avec des exceptions pour certain).

La location d'un étal à la foire de Reims, coûte 6 deniers à partir de 1345; rien si l'étal est mobile.
En 1411, il coûte 2 à 16 sous, à la tête.
En 1412, à Reims, un étal de 7 pieds de long paie 12 deniers. Plus de 7 pieds de long paie 2 sous parisis. Si on refuse de payer, l'amende est de 40 sous parisis.
L'amende pour un étal non autorisé est de 22 sous 6 deniers en 1428 à Reims.
En 1428, à Reims, un étal portatif ne paie pas de taxe;
un étal de cordonnier, redingotier, quincaillier, de moins de 7 pieds de long, paie 6 deniers parisis; plus de 7 pieds de long, paie 12 deniers parisis;
un étal de boucher de moins de 7 pieds, paie 12 deniers; un étal de boucher de plus de 7 pieds de long paie 24 deniers.

Au 12ème siècle, à Cologne, un paysan paie 6 marks à l'intendant et 3 au prieur de la cathédrale comme taxes annuelles.

Au 12ème siècle, sur le domaine de Rommersheim, les taxes annuelles à l'abbaye sont par manse :

1 porc de 20 pfennigs
1 livre de lin
3 poulets
18 oeufs
1/2 chargement de vin en Mai et en Octobre
5 charretées de fumier
5 javelles d'écorce d'arbre
12 charretées de bois
du travail au fournil et à la brasserie
le transport de 50 planches ou 100 bardeaux à l'abbaye pour le toit de l'église
garder les cochons 1 semaine dans la forêt
travailler 3 arpents de terre 3 jours par semaine
livrer 5 boisseaux de grains de 40 km de distance
surveiller la grange
entretenir une plate bande du jardin
les femmes doivent coudre les culottes Lorsque l'abbé vient en visite, les paysans doivent fournir collectivement 4 boeufs et 1 chariot pour les déplacements.

Taxe sur les juifs par Philippe Auguste :
en 1202, elles rapportent 1200 livres
en 1217, elles rapportent 7550 livres